La lecture et la participation au forum des accompagnés ne sont soumises à aucune obligation d'inscription.

1. La modération
Le forum de discussion ouvert sur le site de Solidarités Nouvelles face au Chômage est modéré a priori. Les messages ne sont donc pas immédiatement publiés, ils sont d'abord lus avant leur mise en ligne par la rédaction qui se réserve un droit de publication.
Les liens proposés par les internautes sont également vérifiés avant leur publication sur le forum.
Un certain délai peut donc s'écouler avant la publication du message.
Par l'utilisation de ce service de forum de discussion, les utilisateurs conviennent de ne pas employer ce forum pour véhiculer des informations sciemment fausses et/ou diffamatoires, racistes, imprécises, abusives, vulgaires, détestables, harcelantes, obscène, profanes, sexuellement orientées, menaçantes, envahissant l'intimité d'une personne, ou autrement contrevenant à n'importe quelle loi. Les modérateurs de ce forum se réservent le droit de ne pas publier les messages ne respectant pas ces règles.
Les messages publiés relèvent de la responsabilité de leur auteur. Tout message publié jugé litigieux peut être vérifié auprès des modérateurs en les contactant à l'adresse : forum@snc.asso.fr

2. Les citations - Droits d'auteur - Marques - Publicités - Services commerciaux
Le Code de la Propriété Intellectuelle protège tout auteur d'une œuvre de l'esprit. A ce titre, tout auteur jouit de droits patrimoniaux et du droit moral. Une œuvre, quelle qu'elle soit, ne peut être reproduite sur Internet, notamment, sans l'autorisation préalable de son auteur ou de ses ayants droits.
Toutefois, les citations et les analyses sont permises dans la mesure où elles ne concurrencent pas l'œuvre elle-même et que les mentions de l'auteur et de la source sont clairement indiquées.
Tout internaute peut reproduire et diffuser des citations de messages publiés sur le forum Parole des Accompagnés à des fins personnelles ou d'information en mentionnant le pseudo de l'auteur et la source (Forum des accompagnés, thème de forum et date de publication du message).
Les messages ne doivent pas contenir des références à des marques, des services et des prestations commerciales, ou des liens vers d'autres sites Internet qui pourraient être assimilés à de la publicité détournée.

3. Le référencement
Les messages publiés peuvent être référencés sur un moteur de recherche et donc consultables par tout internaute.

4. La publication des messages
Les messages publiés sur le forum des accompagnés pourront également être publiés dans " la Lettre des accompagnés " et comporteront le pseudonyme de l'auteur.
L'auteur du message en sera préalablement averti par e-mail, et devra donner son accord.

5. Informatique et Libertés
En application de la loi du 6 janvier 1978, les personnes envoyant des messages sur le forum des accompagnés bénéficient à tout moment d'un droit d'accès aux informations collectées les concernant et d'un droit de rectification. S'adresser aux modérateurs : forum@snc.asso.fr

Pour toute réclamation ou demande d'explication, vous pouvez nous écrire. Nous nous efforcerons de vous répondre le plus rapidement possible. Email : forum@snc.asso.fr